Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Préambule
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») régissent les relations entre :
Famille Guezel
Siège social : [lieut dit kerlejean 56340 PLOUHARNEL]
Email : [email@famille-guezel.com]
SIRET : [83169164700018]
(ci-après dénommée « le Vendeur »), et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site internet https://famille-guezel.com (ci-après « le Client »).
En accédant au site et en effectuant une commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Produits et Services
2.1. Description des produits
Le site propose [description des produits/services : ex. des produits alimentaires artisanaux, des spécialités locales, etc.]. Chaque produit est accompagné d’un descriptif détaillé pour informer le Client sur ses caractéristiques principales. Les photos des produits sont non contractuelles.
2.2. Disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après la validation de la commande, le Vendeur en informera le Client dans les plus brefs délais et proposera une alternative ou un remboursement.
3. Prix
3.1. Affichage des prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont ajoutés au moment de la validation de la commande.
3.2. Modification des prix
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.
4. Commandes
4.1. Processus de commande
Le Client peut passer commande via le site https://famille-guezel.com. La commande est validée après :
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Sélection des produits.
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Validation du panier.
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Fourniture des informations nécessaires à la livraison.
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Paiement sécurisé.
4.2. Confirmation de commande
Un email de confirmation récapitulant les produits commandés, leur prix et les informations de livraison sera envoyé au Client. La commande n’est définitive qu’après réception de cet email.
4.3. Droit de refus
Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de non-paiement, d’adresse erronée ou de tout autre problème sur le compte du Client.
5. Paiement
Le paiement s’effectue exclusivement en ligne via des moyens sécurisés tels que [préciser les options de paiement : carte bancaire, PayPal, etc.]. Toute commande non réglée dans les 48 heures sera automatiquement annulée.
6. Livraison
6.1. Zones de livraison
Les produits sont livrés en France métropolitaine. Pour des livraisons internationales, merci de contacter le Vendeur.
6.2. Délais de livraison
Les délais de livraison varient selon le mode de livraison choisi et sont indiqués au moment de la commande. Le Vendeur s’efforce de respecter les délais annoncés, mais ne saurait être tenu responsable des retards dus à des circonstances exceptionnelles.
6.3. Frais de livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et de la destination. Ils sont précisés avant la validation de la commande.
7. Rétractation et Retours
7.1. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation. Ce délai commence à courir à compter de la réception des produits.
7.2. Exceptions au droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits périssables, aux produits personnalisés ou descellés après livraison.
7.3. Modalités de retour
Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf si le retour est dû à une erreur du Vendeur.
8. Garantie et Responsabilité
8.1. Garantie légale
Tous les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés.
8.2. Limitation de responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits.
9. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires pour la gestion et l’exécution de celle-ci. Elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.
10. Propriété intellectuelle
Tout contenu du site (textes, images, logos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans l’accord préalable du Vendeur.
11. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du domicile du défendeur.
12. Contact
Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter le service client :
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Par email : [email@famille-guezel.com]
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Par téléphone : [06.89.58.12.16]
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